Conseil communal
Séances et ordres du jour

Séances et ordres du jour

Séances et ordres du jour

C O N V O C A T I O N
 
Le Conseil communal est convoqué pour le jeudi 28 mai 2026 à 20h00
Salle du Conseil, pl. du Château 4a

 

OPERATIONS PRELIMINAIRES

  1. Bienvenue
  2. Appel
  3. Dépôts
  4. Adoption de l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR

  1. Communications du Bureau
  2. Communications de la Municipalité
  3. Communications des délégués aux associations intercommunales
  4. Adoption du procès-verbal de la séance du 26 février 2026
  5. Préavis municipal 2026-02 concernant l’ajout de l’alinéa 5 à l’article 66 du Règlement Général de Police (RGP) pour permettre aux entreprises d’avancer l’heure de début des travaux en cas d’alerte canicule (chargé de rapport : M. Philippe LANDRY)
  6. Préavis municipal 2026-03 concernant la demande d’un crédit d’investissement d’un montant de CHF 350'000.- pour les études et mesures complémentaires le long du cours d’eau du Botterex (chargé de rapport : M. Marc MULLER)
  7. Préavis municipal 2026-04 concernant la reprise du bâtiment du stand de tir, la résiliation du droit de superficie distinct et permanant et l’octroi d’un crédit d’investissement de CHF 200'000.- TTC pour les travaux prioritaires ainsi qu’une étude d’assainissement pour les buttes de tir (chargé de rapport : M. Patrick MIEVILLE)
  8. Préavis municipal 2026-05 concernant l’adoption du Plan directeur communal (PDCom) (chargé de rapport : M. Jean-Luc MISEREZ)
  9. Réponse de la commission chargée d’étudier la réponse de la Municipalité au postulat WENGER (chargée de rapport : Mme Virginie CEREGHETTI)
  10. Divers

Pour le Bureau du Conseil :

 
   

Le Président :

La Secrétaire :

   

Hervé DELAY

Mareva MATHYS


2026_05_28_Convocation.pdf

Séances 2025-2026 :

  • Jeudi 2 octobre 2025
  • Jeudi 13 novembre 2025
  • Jeudi 11 décembre 2025
  • Jeudi 26 février 2026
  • Jeudi 30 avril 2026 AVANCE au 28 mai 2026
  • Jeudi 18 juin 2026
  • Jeudi 1er octobre 2026
  • Jeudi 5 novembre 2026
  • Jeudi 10 décembre 2026