Le Conseil communal est convoqué pour le

jeudi 1^er octobre 2026 à 20h

Salle du Conseil, pl. du Château 4a

OPERATIONS PRELIMINAIRES

1. Bienvenue
2. Appel
3. Dépôts
4. Adoption de l’ordre du jour

 

ORDRE DU JOUR

 

5. Communications du Bureau
6. Communications de la Municipalité
7. Communications des délégués aux associations intercommunales
8. Adoption du procès-verbal de la séance du 18 juin 2026
9. Préavis municipal 2026-08 concernant les autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2026-2031 (chargé de rapport : M. Hervé DELAY)
10. Préavis municipal 2026-09 concernant l’arrêté d’imposition 2027-2029 (chargé de rapport : M. Serge WENGER)
11. Préavis municipal 2026-10 concernant le règlement sur les émoluments en matière de police des constructions (chargé de rapport : M. Patrick DIZERENS)
12. Divers