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Conseil communal
Séances et ordres du jour

Séances et ordres du jour

Séances et ordres du jour

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2020

 

Séance du 12 novembre 2020 :

L'ordre du jour sera communiqué dès que possible.

2019.04.11_

postulat de Mme Christine TRENZ-MAGNIN relatif à la transformation de l’Association de l’Entraide Familiale de Jour des Enfants du Gros-de-Vaud (EFAJE) en association intercommunale de l’EFAJE

 Réponse municipale au postulat déposé le par Christine TRENZ MAGNIN concernant l'EFAJE.pdf

 

PM 2020-05_Adoption d'un nouveau Règlement Général de Police (RGP)

PM_2020-05_ANNEXE_projet nouveau RGP.pdf

PM 2020-06_Adoption du règlement communal sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins.pdf

 

Reglement communal sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins (projet).pdf

PM 2020-07_Fixation des revenus et indemnités de la Municipalité pour 2021-2026.pdf

 

2020.11.12_PB 2020-01_Professionnalisation du secrétariat du Conseil communal_préavis.pdf

PB 2020-01_Annexe 1.pdf

PB 2020-01_Annexe 2.pdf

PB 2020-01_Annexe 3A.pdf

PB 2020-01_Annexe 3B.pdf

PB 2020-01_Annexe 4.pdf

PB 2020-01_Annexe 5.pdf

 

 2020.11.12_PB_2020-02_Préavis du Bureau du Conseil PB 2020-02 concernant l'adaptation des indemnités et jetons de présence des membres du Conseil communal pour la législature 2021-2026

2020.11.12_PB 2020-02_Comparatif avec autres communes (Annexe 1)

 

 

 

 

 

Séance du 1er octobre 2020 :

annulée

 

 

Séance du 25 juin 2020 :

Le Conseil communal est convoqué pour le jeudi 25 juin 2020, à 19h30,

Aula du collège des Trois-Sapins

ORDRE DU JOUR

 

  1. Appel
  2. Validation du principe de huis clos sanitaire 
  3. Dépôts
  4. Communications du Bureau
  5. Communications de la Municipalité
  6. Communications des délégués aux associations intercommunales
  7. Adoption du procès-verbal de la séance du 28 mai 2020
  8. Préavis N° 2020-03 concernant les comptes et la gestion 2019 (rapporteur :
    Hervé DELAY)
  9. Élections diverses
  10. Divers

Pour le Bureau du Conseil :

Christian DECRAUSAZ, secrétaire

 

 

Séance du 28 mai 2020 :

Le Conseil communal est convoqué pour le jeudi 28 mai 2020 à 20h00

Aula du collège des Trois-Sapins

ORDRE DU JOUR

  1. Appel
  2. Validation du principe de huis clos sanitaire
  3. Dépôts
  4. Communications du Bureau
  5. Communications de la Municipalité
  6. Communications des délégués aux associations intercommunales
  7. Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019
  8. Assermentation d’une conseillère communale
  9. Octroi d’un crédit de CHF 82'000.00 pour l’isolation des caissons de stores et une installation photovoltaïque – immeuble Av des Terreaux 1 (Préavis municipal
    N° 2020-01 ; rapporteur : Marc DÖBLER)
  10. Vente de fractions de la parcelle No 272 à l’Etat de Vaud pour la réalisation du futur Gymnase d’Echallens et la constitution d’un droit distinct et permanent de superficie pour la création d’un parking en faveur des usagers du gymnase (Préavis municipal N° 2020-02 ; rapporteur : Claudy CASSARD)
  11. Demande d’un crédit d’un montant de CHF 200'000.00 pour le financement d’une action de solidarité en faveur des entreprises challensoises, résultant de la pandémie Covid-19 (Préavis municipal N° 2020-05 ; rapporteur : Franklin IMFELD)
  12. Divers

Pour le Bureau du Conseil :

Christian DECRAUSAZ, secrétaire