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Conseil communal
Préavis municipaux et rapports des commissions

Liste des préavis et rapports des commissions

Liste des préavis et rapports des commissions

Etoiles inactivesEtoiles inactivesEtoiles inactivesEtoiles inactivesEtoiles inactives
 

 

Vous trouverez ci-dessous les préavis et les rapports des commissions ad'hoc:

2020

2020

PM 2020-01_Octroi d’un crédit de CHF 82'000.00 pour l’isolation des caissons de stores et une installation photovoltaïque – immeuble Av des Terreaux 1 (rapporteur : Marc DÖBLER)

PM 2020-01_rapport de la commission

PM 2020-01_Extrait du procès-verbal

PM 2020-02_Vente de fractions de la parcelle No 272 à l’Etat de Vaud pour la réalisation du futur Gymnase d’Echallens et la constitution d’un droit distinct et permanent de superficie pour la création d’un parking en faveur des usagers du gymnase (rapporteur : Claudy CASSARD)

PM 2020-02_Rapport de la commission

PM 2020-02_Extrait du procès-verbal

PM 2020-04_demande d’un crédit d’un montant de CHF 200'000.00 pour le financement d’une action de solidarité en faveur des entreprises challensoises, résultant de la pandémie Covid-19 (rapporteur : Franklin IMFELD)

 PM 2020-04_Rapport de la commission.pdf

PM 2020-04_Extrait du procès-verbal

assermentation Nadia PIEMONTESI PAHUD_extrait du procès-verbal

Pétitition Dominique BOUILLE concernant les nuisances nocturnes sur la Pl. de la Gare

PM 2020-03_Rapport de gestion

PM 2020-03_Etats financiers_comptes 2019

PM_2020-03_Rapport_de_la_Commission_de_Gestion.pdf

 PM 2020-03_comptes et gestion 2019_extrait du PV

2020.06.25_élections diverses_extrait du PV

 

2019

 PM 2019-15_Budget 2020

PM 2019-15_budget 2020_états financiers

PM 2019-15_rapport de la commission des finances

PM 2019-15_budget 2020_décision du Conseil avec amendements

PM 2019-14_Mise à dispositions de toits au collège des Trois-Sapins et création d'une société anonyme pour une installation photovoltaïque

PM 2019-14_rapport de la commission

 PM 2019-14_décision du Conseil

PM 2019-12_décision du Conseil

PM_2019-12_Rapport de la commission

PM 2019-12_Octroi d'un crédit de CHF 70'000,00 pour l'expertise des bâtiments du site des Trois-Sapins

2019.06.27_élections diverses_extrait du procès-verbal

2019.06.27_Postulat HANGARTNER "Halte à la vaissellenon-recyclable"

2019.06.27_Postulat HANGARTNER_décision du Conseil

 PM 2019-09_comptes et gestion 2019_états financiers

PM 2019-09_Rapport de la commission de gestion

 PM 2019-09_Rapport de la commission de gestion

PM 2019-09_décision du conseil

PM 2019-08_Rapport de la commission

PM_2019-08_Autorisation et le financement de la démolition du hangar N° ECA 409 situé sur la parcelle N° 1999 pour un montant de CHF 30'000.00

 PM 2019-08_décision du Conseil

PM 2019-07_décision du Comnseil

PM 2019-07_Rapport de la commission

PM 2019-07_Octroi d’un crédit de CHF 510'000.00 pour la réfection du toit de la salle de gymnastique et la réfection de la dalle située sous la cour du collège des Trois-Sapins

PM 2019-06_octroi d’un crédit de CHF 1'750'000.00 pour la transformation de locaux scolaires sur le site des Trois-Sapins 

PM 2019-06_Rapport de la commission

PM 2019-06_Décision du Conseil

PM 2019-05_Rapport de la commission

PM 2019-05_Rapport de la commission

PM 2019-05_octroi d’un crédit supplémentaire de CHF 2'000'000.00 concernant les coûts relatifs à l’aménagement des locataires dans le nouveau bâtiment du complexe du Château ainsi que d’autres prestations

PM 2019-05_Analyse du plafond d'endettement établi par la commision des finances (en complément du rapport)

PM 2019-04_Rapport de la commission

PM 2019-04_décision du Conseil

PM 2019-04_Demande d’un crédit d’étude d’un montant de CHF 390’000.- concernant le concept général des aménagements des secteurs autour du Château et la transformation de la place « basse » (cour inférieure) du Château

PM 2019-03_Octroi d’un crédit de CHF 1'050'000.-TTC concernant les sondages archéologiques, leurs suivis, les mesures de conservation des vestiges du Château et les modifications structurelles de la galette

PM 2019-03_rapport de la commission

PM 2019-03_décision du Conseil

PM 2019-02_Rapport de la commission

PM 2019-02_décision du conseil

PM 2019-02_Octroi d’un crédit de CHF 350'000.00 concernant la révision du Plan Directeur Communal (PDCom) et du Plan d’Affectation (PA)

PM 2019-01_Rapport de la commission

PM_2019-01_Décision du Conseil

PM 2019-01_Constitution d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) en faveur de l’Association Scolaire Intercommunale de la Région d’Echallens (ASIRE)

2019.04.11_Postulat "EFAJE"_décision du Conseil

2019.04.11_Postulat déposé par Christine TRENZ MAGNIN demandant la transformation de l'EFAJE et Association intercommunale de l'EFAJE

2019.04.11_Postulat WENGER & consorts_Décision du Conseil

2019.04.11_Postulat WENGER et consorts "Des toits pour le photovoltaïque"

2019.04.11_Postulat Anne-Laure METRAUX BOTTERON_Plan climatique_décision-du-Conseil.pdf

2019.04.11_Postulat Anne-Laure METRAUX BOTTERON _ Plan climatique communal