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Municipalité
Préavis municipaux et rapports des commissions

Liste des préavis et rapports des commissions

Liste des préavis et rapports des commissions

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Vous trouverez ci-dessous les préavis et les rapports des commissions ad'hoc:

2019

 PM 2019-15_Budget 2020

PM 2019-15_budget 2020_états financiers

PM 2019-15_rapport de la commission des finances

PM 2019-15_budget 2020_décision du Conseil avec amendements

PM 2019-14_Mise à dispositions de toits au collège des Trois-Sapins et création d'une société anonyme pour une installation photovoltaïque

PM 2019-14_rapport de la commission

 PM 2019-14_décision du Conseil

PM 2019-12_décision du Conseil

PM_2019-12_Rapport de la commission

PM 2019-12_Octroi d'un crédit de CHF 70'000,00 pour l'expertise des bâtiments du site des Trois-Sapins

2019.06.27_élections diverses_extrait du procès-verbal

2019.06.27_Postulat HANGARTNER "Halte à la vaissellenon-recyclable"

2019.06.27_Postulat HANGARTNER_décision du Conseil

 PM 2019-09_comptes et gestion 2019_états financiers

PM 2019-09_Rapport de la commission de gestion

 PM 2019-09_Rapport de la commission de gestion

PM 2019-09_décision du conseil

PM 2019-08_Rapport de la commission

PM_2019-08_Autorisation et le financement de la démolition du hangar N° ECA 409 situé sur la parcelle N° 1999 pour un montant de CHF 30'000.00

 PM 2019-08_décision du Conseil

PM 2019-07_décision du Comnseil

PM 2019-07_Rapport de la commission

PM 2019-07_Octroi d’un crédit de CHF 510'000.00 pour la réfection du toit de la salle de gymnastique et la réfection de la dalle située sous la cour du collège des Trois-Sapins

PM 2019-06_octroi d’un crédit de CHF 1'750'000.00 pour la transformation de locaux scolaires sur le site des Trois-Sapins 

PM 2019-06_Rapport de la commission

PM 2019-06_Décision du Conseil

PM 2019-05_Rapport de la commission

PM 2019-05_Rapport de la commission

PM 2019-05_octroi d’un crédit supplémentaire de CHF 2'000'000.00 concernant les coûts relatifs à l’aménagement des locataires dans le nouveau bâtiment du complexe du Château ainsi que d’autres prestations

PM 2019-05_Analyse du plafond d'endettement établi par la commision des finances (en complément du rapport)

PM 2019-04_Rapport de la commission

PM 2019-04_décision du Conseil

PM 2019-04_Demande d’un crédit d’étude d’un montant de CHF 390’000.- concernant le concept général des aménagements des secteurs autour du Château et la transformation de la place « basse » (cour inférieure) du Château

PM 2019-03_Octroi d’un crédit de CHF 1'050'000.-TTC concernant les sondages archéologiques, leurs suivis, les mesures de conservation des vestiges du Château et les modifications structurelles de la galette

PM 2019-03_rapport de la commission

PM 2019-03_décision du Conseil

PM 2019-02_Rapport de la commission

PM 2019-02_décision du conseil

PM 2019-02_Octroi d’un crédit de CHF 350'000.00 concernant la révision du Plan Directeur Communal (PDCom) et du Plan d’Affectation (PA)

PM 2019-01_Rapport de la commission

PM_2019-01_Décision du Conseil

PM 2019-01_Constitution d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) en faveur de l’Association Scolaire Intercommunale de la Région d’Echallens (ASIRE)

2019.04.11_Postulat "EFAJE"_décision du Conseil

2019.04.11_Postulat déposé par Christine TRENZ MAGNIN demandant la transformation de l'EFAJE et Association intercommunale de l'EFAJE

2019.04.11_Postulat WENGER & consorts_Décision du Conseil

2019.04.11_Postulat WENGER et consorts "Des toits pour le photovoltaïque"

2019.04.11_Postulat Anne-Laure METRAUX BOTTERON_Plan climatique_décision-du-Conseil.pdf

2019.04.11_Postulat Anne-Laure METRAUX BOTTERON _ Plan climatique communal