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Séance / assemblée
26.11.2009
20:00 heures

Lieu:
Les séances ont lieu au Château (salle du Tribunal).
Pl. du Château 4
1040 Echallens
Organisateur:
Conseil Communal
Conditions:
Les séances sont publiques. L'ordre du jour des séances est publié dans la presse locale.


ORDRE DU JOUR
  1. Appel.
  2. Communications du bureau et de la Municipalité.
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2009.
  4. Utilisation de caméras de vidéosurveillance (préavis N° 11-2009 ; rapporteur : M. Pierre DESPONDS).
  5. Plafond des emprunts (préavis N°12-2009 ; rapporteur : M. Christophe CHABLOZ).
  6. Octroi d’un crédit pour l’acquisition de la parcelle N° 1834 de la commune d’Echallens, de 23'642 m2, située en zone intermédiaire, destinée à être essentiellement affectée à l’habitation, et pour l’élaboration du plan de quartier y afférent (préavis N° 13-2009, rapporteur : M. Serge BORNICK).
  7. Octroi d’un crédit de CHF 31'000.00, nécessaire à l’achat d’une benne compactante mobile (préavis N°14-2009 ; rapporteur : M. Christian ANTONUCCI).
  8. Etude de la motion « Pour des achats publics équitables » déposée par Anselme BENDER et consorts.
  9. Divers.